Titre :	Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Stéphane Doumbé-Billé, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Aenza Konaté, Collaborateur ; Violaine Mazaud, Collaborateur
Editeur :	Buxelles [Belgique] : Etablissements Emile Bruylant
Année de publication :	1998
Collection :	Universités francophones
Importance :	719 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8027-1161-2
Langues :	Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories :	[OBSARM]Economie - Ecologie - Energie - Développement durable - Relations Internationales:Prévention - Réduction des conflits - Droit International
Tags :	"droit international  écologie  environnement  protection  conservation de la nature  traités internationaux  textes francophones"
Index. décimale :	577 Ecologie
Résumé :	Cette publication est une compilation en français de textes de droit international de l'environnement. Elle a pour objet de présenter, en cette fin du 20ème siècle, une sélection significative des traités, bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Les textes retenus, notamment en ce qui concerne les conventions, sont ceux auxquels au moins un Etat francophone est partie. Chaque document présente l'intitulé complet du texte, sa date d'adoption ou de signature, son lieu d'adoption, sa date d'entrée en vigueur, le dépositaire, et lorsque cela a paru indispensable, les annexes, les protocoles et les amendements éventuels.
Permalink :	http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3103

Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Stéphane Doumbé-Billé, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Aenza Konaté, Collaborateur ; Violaine Mazaud, Collaborateur . - Etablissements Emile Bruylant, 1998 . - 719 p.. - (Universités francophones) .
ISBN : 978-2-8027-1161-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)

Catégories :	[OBSARM]Economie - Ecologie - Energie - Développement durable - Relations Internationales:Prévention - Réduction des conflits - Droit International
Tags :	"droit international  écologie  environnement  protection  conservation de la nature  traités internationaux  textes francophones"
Index. décimale :	577 Ecologie
Résumé :	Cette publication est une compilation en français de textes de droit international de l'environnement. Elle a pour objet de présenter, en cette fin du 20ème siècle, une sélection significative des traités, bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Les textes retenus, notamment en ce qui concerne les conventions, sont ceux auxquels au moins un Etat francophone est partie. Chaque document présente l'intitulé complet du texte, sa date d'adoption ou de signature, son lieu d'adoption, sa date d'entrée en vigueur, le dépositaire, et lorsque cela a paru indispensable, les annexes, les protocoles et les amendements éventuels.
Permalink :	http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3103