Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
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9 recherche sur le tag '"loi de programmation militaire 2009-2014'
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Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) / Emile Blessig
Titre : Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Blessig Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-122951-8 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 dispositifs juridiques secret-défense perquisition renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1718 Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [texte imprimé] / Emile Blessig . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2009.
ISBN : 978-2-11-122951-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 dispositifs juridiques secret-défense perquisition renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1718 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1552 / 13° lég. 330.41 BLE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) / François Pillet
Titre : Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Type de document : texte imprimé Auteurs : François Pillet Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-127137-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 secret de la défense nationale portée Commission consultative du secret de la défense nationale dispositions législatives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1469 Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / François Pillet . - Sénat (Paris - France), 2009.
ISBN : 978-2-11-127137-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 secret de la défense nationale portée Commission consultative du secret de la défense nationale dispositions législatives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1469 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 493 / session ordi. (2008-2009) 330.41 PIL Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) / François Trucy
Titre : Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) : au nom de la Comission des Finances Type de document : texte imprimé Auteurs : François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-127156-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 budget crédits dépenses militaires ressources,dépenses d'équipement financements recettes effectifs capacités de projection armée de terre matériels combattants capacités industrielles A400M NH90" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1470 Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) : au nom de la Comission des Finances [texte imprimé] / François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2009.
ISBN : 978-2-11-127156-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 budget crédits dépenses militaires ressources,dépenses d'équipement financements recettes effectifs capacités de projection armée de terre matériels combattants capacités industrielles A400M NH90" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1470 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 548 / session ordi. (2008-2009) 330.41 TRU Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1558) / Loïc Bouvard
Titre : Avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1558) : au nom de la Commission des Affaires étrangères Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc Bouvard Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-124120-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 stratégie menaces OTAN sécurité nationale opérations extérieures OPEX budget personnels équipement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1719 Avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1558) : au nom de la Commission des Affaires étrangères [texte imprimé] / Loïc Bouvard . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2009.
ISBN : 978-2-11-124120-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 stratégie menaces OTAN sécurité nationale opérations extérieures OPEX budget personnels équipement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1719 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1558 / 13° lég. 330.41 BOU Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt La loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 : un nouveau format pour les armées françaises / Patrice Buffotot
Titre : La loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 : un nouveau format pour les armées françaises Titre original : Défense & Stratégie n°26 - 2° trimestre 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Buffotot Editeur : Défense & Stratégie Année de publication : 2009 Importance : pp. 27-34 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Divers Tags : "Loi de programmation militaire 2009-2014 armées nouveau format politique de défense sécurité nationale gendarmerie débat" Index. décimale : 356.1 Politique de défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2033 La loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 : un nouveau format pour les armées françaises = Défense & Stratégie n°26 - 2° trimestre 2009 [texte imprimé] / Patrice Buffotot . - Défense & Stratégie, 2009 . - pp. 27-34.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Divers Tags : "Loi de programmation militaire 2009-2014 armées nouveau format politique de défense sécurité nationale gendarmerie débat" Index. décimale : 356.1 Politique de défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2033 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DIV-Défense & Stratégie n°26 (2° Tri. 2009) 356.1 BUF Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°513) / Josselin De Rohan
PermalinkRapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1615) / Patrick Beaudouin
PermalinkRapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1615) / Patrick Beaudouin
PermalinkTexte de la Commission - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1615)
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