Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
Créé en 1984, l'Observatoire des armements met à disposition un fonds de près de 6000 livres spécialisés dans le domaine de la défense et de sécurité.
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Le fonds documentaire de Jean-Paul Hébert (1946-2010), chercheur spécialisé en économie de la défense, nous a été confié.
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Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) / Jean-Paul Amoudry
Titre : Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Amoudry Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-111569-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques dispositions obligations sanctions administratives sanctions pénales codification contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295 Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / Jean-Paul Amoudry . - Sénat (Paris - France), 1998.
ISSN : 2-11-111569-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques dispositions obligations sanctions administratives sanctions pénales codification contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 254 / session ordi. (1997-1998) 355.03 AMO Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) / Guy Penne
Titre : Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Penne (1925-2010) Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101582-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques menace chimique prolifération application dispositions obligations contrôle limites sanctions administratives sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296 Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Penne (1925-2010) . - Sénat (Paris - France), 1998.
ISBN : 978-2-11-101582-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques menace chimique prolifération application dispositions obligations contrôle limites sanctions administratives sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 268 / session ordi. (1997-1998) 355.03 - PEN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993), adopté par l'Assemblée nationale (n°118) / Guy Penne
Titre : Rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993), adopté par l'Assemblée nationale (n°118) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Penne (1925-2010) Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1994 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques ratification dispositions obligations vérification contrôle,limites signataires guerres chimiques prolifération arsenal chimique mondial" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1307 Rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993), adopté par l'Assemblée nationale (n°118) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Penne (1925-2010) . - Sénat (Paris - France), 1994.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques ratification dispositions obligations vérification contrôle,limites signataires guerres chimiques prolifération arsenal chimique mondial" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1307 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 118 / 1° session ordi. (1994-1995) 355.03 - PEN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt