Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres  Groupement industriel des armements terrestres (GIAT)  GIAT  financement  coûts  nationalisation  statut  personnel  fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292 Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - [S.l.] : Sénat (Paris - France), 1989. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres  Groupement industriel des armements terrestres (GIAT)  GIAT  financement  coûts  nationalisation  statut  personnel  fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
46 / 1° session ordi. (1989-1990)	330.41 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) / René Trégouët

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : René Trégouët Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1999 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102492-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "recherche  innovation  carences  dispositions fiscales" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1297 Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / René Trégouët . - [S.l.] : Sénat (Paris - France), 1999. ISBN : 978-2-11-102492-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "recherche  innovation  carences  dispositions fiscales" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1297

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
453 / session ordi. (1998-1999)	330.4 TRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) / Jean-Paul Amoudry

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Amoudry Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-111569-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques  dispositions  obligations  sanctions administratives  sanctions pénales  codification  contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295 Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / Jean-Paul Amoudry . - [S.l.] : Sénat (Paris - France), 1998. ISSN : 2-11-111569-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques  dispositions  obligations  sanctions administratives  sanctions pénales  codification  contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
254 / session ordi. (1997-1998)	355.03 AMO	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) / Guy Penne

Public ISBD Titre : Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Penne (1925-2010) Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101582-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques  menace chimique  prolifération  application  dispositions  obligations  contrôle  limites  sanctions administratives  sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296 Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Penne (1925-2010) . - [S.l.] : Sénat (Paris - France), 1998. ISBN : 978-2-11-101582-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques  menace chimique  prolifération  application  dispositions  obligations  contrôle  limites  sanctions administratives  sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
268 / session ordi. (1997-1998)	355.03 - PEN	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt