| Titre : | Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | André Dulait (1937-), Auteur | | Editeur : | Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale | | Année de publication : | 2011 | | Collection : | Rapport num. 211 | | Importance : | 81 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-134533-1 | | Note générale : | Annexe : Résolution 1540 du Conseil de sécurité des nations Unis | | Langues : | Français (fre) Langues originales : Français (fre) | | Catégories : | [OBSARM]Armes:Généralités
[OBSARM]Rapport d'information - Sénat
| | Tags : | "armes armes de destruction massive armes nucléaires armes radiologiques armes biologiques armes chimiques prolifération droit pénal relations internationales France projet de loi commerce des armes contrôle des armes" | | Index. décimale : | 355.82 Armes | | Résumé : | La prolifération des armes de destruction massive (ADM), qu'il s'agisse d'armes nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques, constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale.
L'étude d'impact transmise par le Gouvernement relève à juste titre que cette menace est multiforme, puisqu'elle peut autant émaner du comportement proliférant de certains Etats, notamment la Corée du Nord, que d'initiatives de réseaux clandestins privés (mafias), voire de particuliers qui mettent en relation vendeurs et acheteurs de matières (notamment l'uranium) et de technologies.
Suite à l'adoption par l'Assemblée nationale le 25 novembre 2010 du projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massives et de leurs vecteurs à la suite du rapport réalisé par Michel Voisin, le Sénat doit dès 2011 proposer l'adoption de ce texte.
Ce texte trouve largement son origine dans la résolution 1540 adoptée le 28 avril 2004 par le Conseil de sécurité des Nations Unis. Celle-ci demande en effet aux Etats membres de se doter d'une législation interdisant et réprimant les activités d'acteurs non étatiques liées aux armes de destruction massive et à leurs vecteurs. | | Permalink : | http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3492 |
Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs [texte imprimé] / André Dulait (1937-), Auteur . - OPECST -Assemblée Nationale, 2011 . - 81 p.. - ( Rapport; 211) . ISBN : 978-2-11-134533-1 Annexe : Résolution 1540 du Conseil de sécurité des nations Unis Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesL'indemnisation des victimes des essais nucléaires français / Jean-Claude Lenoir
