Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
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Le fonds documentaire de Jean-Paul Hébert (1946-2010), chercheur spécialisé en économie de la défense, nous a été confié.
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Rapport sur le projet de loi portant réforme du service national (n°3309) / Jacques Boyon
Titre : Rapport sur le projet de loi portant réforme du service national (n°3309) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boyon (1934-2019) Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1997 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-105403-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "service national réforme" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1064 Rapport sur le projet de loi portant réforme du service national (n°3309) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Boyon (1934-2019) . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1997.
ISBN : 978-2-11-105403-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "service national réforme" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1064 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3309 / 10° lég. 330.41 BOY Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi portant statut général des militaires (n°1969) / Guy Teissier
Titre : Rapport sur le projet de loi portant statut général des militaires (n°1969) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Teissier Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-118894-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "militaires statuts régime juridique professionnalisation identité militaire" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1679 Rapport sur le projet de loi portant statut général des militaires (n°1969) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Guy Teissier . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2004.
ISBN : 978-2-11-118894-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "militaires statuts régime juridique professionnalisation identité militaire" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1679 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1969 / 12° lég. 355.1 TEI Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) / Francis Grignon
Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101573-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction adoption ratification application dispositions industrie chimique armes chimiques contrôle sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445 Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Sénat (Paris - France), 1998.
ISBN : 978-2-11-101573-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction adoption ratification application dispositions industrie chimique armes chimiques contrôle sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 253 / session ordi. (1997-1998) 355.03 - GRI Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) / Jacques Golliet
Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Golliet Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe FCE protocole inspections sites déclarés zones spécifiées dispositions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1304 Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Golliet . - Sénat (Paris - France), 1993.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe FCE protocole inspections sites déclarés zones spécifiées dispositions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1304 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 347 / 2° session ordi. (1992-1993) 355.03 - GOL Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur le projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°142) / Michel Pelchat
Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°142) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Pelchat Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2003 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-110561-4 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "mercenariat répression législation internationale législation française incrimination code pénal" Index. décimale : 327.13 Mercenariat Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1704 Rapport sur le projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°142) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Michel Pelchat . - Sénat (Paris - France), 2003.
ISBN : 978-2-11-110561-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "mercenariat répression législation internationale législation française incrimination code pénal" Index. décimale : 327.13 Mercenariat Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1704 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 142 / session ordi. (2002-2003) 327.13 - PEL Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale (rapport provisoire) (n°2623) / Arthur Paecht
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