Documents disponibles écrits par cet auteur

Rapport d'information présentant les disposition du Traité sur l'Union européenne modifiant le Traité de Rome (n°2621) / Michel Pezet

Public ISBD Titre : Rapport d'information présentant les disposition du Traité sur l'Union européenne modifiant le Traité de Rome (n°2621) : par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Pezet Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1992 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "Traité sur l'Union européenne  communauté européenne  communauté européenne de l'énergie atomique  coopération  justice  affaires intérieures  dispositions" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1089 Rapport d'information présentant les disposition du Traité sur l'Union européenne modifiant le Traité de Rome (n°2621) : par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes [texte imprimé] / Michel Pezet . - Paris (France) : Assemblée Nationale, 1992. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM]Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "Traité sur l'Union européenne  communauté européenne  communauté européenne de l'énergie atomique  coopération  justice  affaires intérieures  dispositions" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : http://bibliotheque.obsarm.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1089

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2621 / 9° lég.	940.11- PEZ	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt